Mentions légales
Editeur
Assoprojection édite le site www.resauprojection.org
Assoprojecton est une association loi 1901, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 509 049 276 APE : 9499 Z, joignable à son adresse email : info@reseauprojection.org.
Le siège social se situe au : 51 rue Salvador Allende, 92000 Nanterre
Conception & Réalisation
agence hybrid – www.agence-hybrid.com
Hébergement du site
OVH – www.ovh.com
Ce site est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle. Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Le site est soumis au respect de la loi française du 6 janvier 1978, dite ‘Informatique & Liberté’; il a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Conformément à l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978 dite ‘Informatique & Liberté’, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant dans les conditions de l’article 34 de ladite loi.
[Le site www.reseauprojection.org contient des liens hypertextes permettant d’accéder à des sites internet non édités par nom de la société n’exerce aucun contrôle sur les contenus des dits sites et décline toute responsabilité notamment s’agissant de leur contenu.]
PROJECTION RECRUTE !